FLÜSSIGKEITSDRAINAGEBEHÄLTER

Brevet européen · EP2948201 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2948201
Numéro de demande
EP14820561
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2014
Publié
2 déc. 2015
Délivré
20 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
18 juin 2034
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61M 1/00 (2006.01)
Priorité
ZA 201304492 19.06.2013
ZA 201309309 11.12.2013
ZA 201402400 02.04.2014
ZA 201403355 12.05.2014
Demande PCT
PCT/ZA2014/000028 19.06.2014
Publication PCT
WO2015/003194 08.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 20 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

Parties

Inventeur

SCHMITT, Karl-Heinz

Johannesburg, 2021, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.