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Brevet européen · EP2948387 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2948387
- Numéro de demande
- EP14707201
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 20 janv. 2014
- Publié
- 2 déc. 2015
- Délivré
- 2 juin 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 71/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201301056 22.01.2013GB 201309219 22.05.2013GB 201320590 21.11.2013GB 201400775 17.01.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2014/000016 20.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/114901 31.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 2 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
Parties
Inventeur
BUTTERWORTH, John
Bradford West Yorkshire BD12 0ED, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.