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Brevet européen · EP2948389 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2948389
Numéro de demande
EP14704435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2014
Publié
2 déc. 2015
Délivré
18 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
20 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65D 75/58 (2006.01)
B65D 30/08 (2006.01)
B65D 30/20 (2006.01)
Priorité
US 201361755322 P 22.01.2013
Demande PCT
PCT/US2014/012276 21.01.2014
Publication PCT
WO2014/116567 31.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  2. 4 févr. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

  3. 1 févr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2026 → 31.01.2027

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  4. 1 févr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2025 → 31.01.2026

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  5. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  6. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  7. 8 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 08.04.2022

  8. 8 avr. 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Polytex Fibers Corporation, 9341 Baythorne Drive, Houston, TX 77041, Etats-Unis d'Amérique → Polytex Fibers LLC, 9341 Baythorne Drive Houston, TX 77041, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 08.04.2022

1 entrée antérieure
  1. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Inventeur

BAZBAZ, Jacobo

Bellaire, TX 77401, US

ZAROLI, Alberto

Katy, TX 77494, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.