SPENDERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2948390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2948390
Numéro de demande
EP14706925
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2014
Publié
2 déc. 2015
Délivré
21 mars 2018
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/00 (2006.01)
A61J 7/02 (2006.01)
Priorité
GB 201301370 25.01.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/050188 24.01.2014
Publication PCT
WO2014/114943 31.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  3. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  4. 22 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Sensidose Ab, Vetenskapsvägen 10, 191 38 Sollentuna, Suède → Sensidose AB, Vetenskapsvägen 10, 191 38 Sollentuna, Suède

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Titulaire

Sensidose AB

Vetenskapsvägen 10, 191 38 Sollentuna, SE

Inventeur

TEGBORG, Lars

S-115 25 Stockholm, SE

SPIRA, Jack

S-135 53 Tyresö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.