VORRICHTUNG MIT SCHWENKBAREN FÄCHERN

Brevet européen · EP2948396 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2948396
Numéro de demande
EP14708783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2014
Publié
2 déc. 2015
Délivré
12 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65G 49/06 (2006.01)
B65D 19/44 (2006.01)
B65D 85/48 (2006.01)
A47B 57/00 (2006.01)
A47B 96/04 (2006.01)
B62B 3/10 (2006.01)
Priorité
AT 592013 28.01.2013
Demande PCT
PCT/AT2014/000015 27.01.2014
Publication PCT
WO2014/113828 31.07.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 26 août 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 26.08.2017

  6. 12 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2017

Parties

Titulaire

LISEC Austria GmbH

Peter Lisec Straße 1, 3353 Seitenstetten, AT

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

KRONSTEINER, Alexander

3372 Blindenmarkt, AT

GÜNTHER, Walter

3340 Waidhofen/Ybbs, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.