REINIGUNG VON CADAVERIN

Brevet européen · EP2948557 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2948557
Numéro de demande
EP13872372
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2013
Publié
2 déc. 2015
Délivré
10 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
27 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C07C 209/84 (2006.01)
C12P 13/00 (2006.01)
C07C 211/09 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2013/071044 28.01.2013
Publication PCT
WO2014/113999 31.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 7 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  6. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Titulaire

Cathay Biotech Inc.

4th Floor, Building 5 1690 Cailun Road, Shanghai Pilot Free Trade Zone, CN

CIBT America Inc.

200 Continental Drive, Suite 401, Newark, DE 19713, US

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Hirschgässlein 11, 4051 Basel

Inventeur

LI, Naiqiang

Shanghai 201203, CN

QIN, Bingbing

Shanghai 201203, CN

DAI, Duanfang

Shanghai 201203, CN

LIU, Charlie

Shanghai 201203, CN

LIU, Xiucai

Shanghai 201203, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.