CELLULE DE TREMPE SOUS GAZ

Brevet européen · EP2948568 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2948568
Numéro de demande
EP14705836
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2014
Publié
2 déc. 2015
Délivré
6 mars 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C21D 1/767 (2006.01)
C21D 9/00 (2006.01)
F27B 5/16 (2006.01)
H02K 21/24 (2006.01)
F27D 7/04 (2006.01)
H02K 7/14 (2006.01)
Priorité
FR 1350575 23.01.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/050122 22.01.2014
Publication PCT
WO2014/114881 31.07.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Titulaire

ECM TECHNOLOGIES

46, Rue Jean Vaujany Technisud, 38000 Grenoble, FR

Inventeur

TISSOT, Gérard

F-38330 Saint-Nazaire-Les-Eymes, FR

PELISSIER, Francis

F-38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.