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Brevet européen · EP2948587 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2948587
Numéro de demande
EP14701691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2014
Publié
2 déc. 2015
Délivré
28 déc. 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06P 5/00 (2006.01)
D06P 1/48 (2006.01)
Priorité
IT VA20130004 22.01.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/050762 16.01.2014
Publication PCT
WO2014/114547 31.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Inventeur

MACCHI, Roberto

I-21058 Solbiate Olona (VA), IT

FORMANTICI, Cristina

I-21040 Ierago con Orago (VA), IT

TENCONI, Mauro

I-21045 Gazzada (VA), IT

MENABUE, Dario

I-21020 Daverio (VA), IT

FLORIDI, Giovanni

I-28100 Novara, IT

LI BASSI, Giuseppe

I-21026 Gavirate (VA), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.