VERSCHLEISSANORDNUNG FÜR EINEN BAGGER
Brevet européen · EP2948597 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2948597
- Numéro de demande
- EP14743919
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2014
- Publié
- 2 déc. 2015
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E02F 9/28 (2006.01)
- Priorité
- AU 2013900276 25.01.2013
- Demande PCT
- PCT/AU2014/000049 28.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/113845 31.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2026
Transféré
- Titulaire
- CQMS Pty Ltd, 11/58 Metroplex Avenue, Murarrie Queensland 4172, Australie → CQMS Razer Pty Ltd, 45 Barrack Road, Cannon Hill, QLD 4170, Australie
Publié dans Swissreg le 18.09.2026
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 12 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.05.2022
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Inventeur
Goodna Queensland 4300, AU
MacKay Queensland 4740, AU
MacKay Queensland 4740, AU
Goodna Queensland 4300, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.