TRÄGERPLATTE FÜR FLIESENINSTALLIERUNG
Brevet européen · EP2948605 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2948605
- Numéro de demande
- EP14743660
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2014
- Publié
- 2 déc. 2015
- Délivré
- 28 févr. 2018
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04F 13/08 (2006.01)E04F 15/18 (2006.01)E04F 15/08 (2006.01)B32B 37/18 (2006.01)B32B 38/04 (2006.01)B32B 3/30 (2006.01)E04B 5/32 (2006.01)E04F 15/02 (2006.01)E04B 5/19 (2006.01)B32B 38/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201313746605 22.01.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/012171 20.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/116532 31.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 28 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
Parties
Inventeur
BOYLE, Sean, P.
Rocky Hill, CT 06067, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.