ABDECKUNGSANORDNUNG FÜR EIN SPA UND EIN SPA AUSGESTATTET MIT EINER SOLCHEN ABDECKUNGSANORDNUNG

Brevet européen · EP2948607 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2948607
Numéro de demande
EP14743336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2014
Publié
2 déc. 2015
Délivré
31 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
20 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E04H 4/06 (2006.01)
Priorité
US 201361755060 P 22.01.2013
Demande PCT
PCT/US2014/012281 21.01.2014
Publication PCT
WO2014/116570 31.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 10 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 18 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 18.09.2023

  6. 31 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

Parties

Titulaire

Strong Industries, Inc.

3204 Point Township Drive, Route 11, Northumberland, PA 17857, US

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

LIPNIARSKI, David

North Tonawanda, NY 14120, US

FETTER, Chris

Middlebury, PA 17842, US

SPICER, Wade

Northumberland, PA 17857, US

FORCE, Ryan

Nescopeck, PA 18635, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.