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Brevet européen · EP2948717 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2948717
Numéro de demande
EP14703014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2014
Publié
2 déc. 2015
Délivré
4 mai 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 1/12 (2022.01)
F24H 9/18 (2022.01)
F28F 7/02 (2006.01)
B05B 7/16 (2006.01)
B05B 7/22 (2006.01)
B05C 11/10 (2006.01)
Priorité
US 201361756783 P 25.01.2013
US 201313835428 15.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/012441 22.01.2014
Publication PCT
WO2014/116633 31.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  3. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Titulaire

Wagner Spray Tech Corporation

1770 Fernbrook Lane North, Plymouth, MN 55447, US

Inventeur

JOHNSON, Shawn, Cameron

Milaca, MN 56353, US

JERDEE, Jeffrey, Scott

Brooklyn Park, MN 55443, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.