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Brevet européen · EP2948932 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2948932
Numéro de demande
EP14706489
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2014
Publié
2 déc. 2015
Délivré
12 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
23 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G08G 1/00 (2006.01)
G08G 1/01 (2006.01)
G08G 1/16 (2006.01)
Priorité
EP 13152551 24.01.2013
EP 13187483 07.10.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/051406 24.01.2014
Publication PCT
WO2014/114751 31.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2026 → 31.01.2027

    Publié dans Swissreg le 17.07.2026

  2. 22 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2025 → 31.01.2026

    Publié dans Swissreg le 22.07.2025

  3. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  4. 12 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 12.09.2024

  5. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Titulaire

Eilertsen, Roger Andre

Fjellskrenten 4, 1812 Askim, NO

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

Inventeur

Eilertsen, Roger Andre

1812 Askim, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.