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Brevet européen · EP2948933 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2948933
Numéro de demande
EP14706789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2014
Publié
2 déc. 2015
Délivré
8 mars 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08G 1/00 (2006.01)
G08G 1/01 (2006.01)
G08G 1/16 (2006.01)
Priorité
EP 13152551 24.01.2013
EP 13187482 07.10.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/051411 24.01.2014
Publication PCT
WO2014/114754 31.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 8 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

Parties

Titulaire

Eilertsen, Roger Andre

Fjellskrenten 4, 1812 Askim, NO

Inventeur

Eilertsen, Roger Andre

1812 Askim, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.