ELEKTRISCHE EINRICHTUNG
Brevet européen · EP2949023 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2949023
- Numéro de demande
- EP14700723
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2014
- Publié
- 2 déc. 2015
- Délivré
- 3 oct. 2018
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 9/00 (2006.01)H02J 9/06 (2006.01)G06F 1/26 (2006.01)H02J 11/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201301351 25.01.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/050888 17.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/114562 31.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 3 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
Parties
Inventeur
ARIESEN, Jan
NL-3905 NR Veenendaal, NL
BRONKHORST, Gert
NL-3905 NR Veenendaal, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.