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Brevet européen · EP2949195 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2949195
Numéro de demande
EP14742766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2014
Publié
2 déc. 2015
Délivré
20 oct. 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 34/82 (2006.01)
Priorité
CN 201310028408 25.01.2013
Demande PCT
PCT/CN2014/070900 20.01.2014
Publication PCT
WO2014/114215 31.07.2014
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  2. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  3. 20 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

Parties

Inventeur

WEI, Juan

Suzhou Jiangsu 215122, CN

BIAN, Xiaoxian

Suzhou Jiangsu 215122, CN

SUN, Yongping

Suzhou Jiangsu 215122, CN

GU, Juan

Suzhou Jiangsu 215122, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.