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Brevet européen · EP2949295 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2949295
Numéro de demande
EP15176902
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2013
Publié
2 déc. 2015
Délivré
19 juil. 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/962 (2013.01)
A61F 2/966 (2013.01)
A61M 25/01 (2006.01)
A61F 2/95 (2013.01)
A61M 25/09 (2006.01)
A61M 25/10 (2013.01)
Priorité
US 201213467660 09.05.2012
Divisionnaire de
EP13718991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 19 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

Parties

Inventeur

BIALAS, Michael R.

Wildomar, CA California 92595, US

PAPP, John E.

Temecula, CA California 92592, US

SIMPSON, John

Carlsbad, CA California 92009, US

ROORDA, Wouter Erik

Palo Alto, CA California 94306, US

GILLICK, Matthew

Murrieta, CA California 92562, US

GREEN, Michael L.

Pleasanton, CA California 94566, US

STRAUSS, David P.

Temecula, CA California 92591, US

DEMORE, Duane M.

Temecula, CA California 92592, US

BARBIER, Robert P.

Perris, CA California 92571, US

GIANOTTI, Marc

CH 8542 Wiesendangen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.