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Brevet européen · EP2949315 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2949315
- Numéro de demande
- EP13859508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2013
- Publié
- 2 déc. 2015
- Délivré
- 19 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/02 (2006.01)A61F 13/20 (2006.01)A61F 13/32 (2006.01)A61M 31/00 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 201210499627 29.11.2012
- Demande PCT
- PCT/CN2013/079450 16.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/082456 05.06.2014
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 4 oct. 2024
Transféré
- Titulaire
- Harbin OT Pharmaceutical Co. Ltd, Bohaisan Road No.7, Pingfang District, Harbin, Heilongjiang 150069, Chine, Qiu, Mingshi, Bohaisan Road No.7, Pingfang District, Harbin, Heilongjiang 150069, Chine → Harbin Bellevue Pharmaceutical Co., Ltd., No.7 Bohaisan Road Haping Road, Concentration Area, Harbin, Economic-Technological Development Zone, Chine
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Inventeur
Harbin Heilongjiang 150069, CN
Harbin Heilongjiang 150069, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.