FAHRZEUGSITZ
Brevet européen · EP2949503 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2949503
- Numéro de demande
- EP14742803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2014
- Publié
- 2 déc. 2015
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/427 (2006.01)B60N 2/68 (2006.01)B60N 2/42 (2006.01)B60N 2/06 (2006.01)B60N 2/64 (2006.01)B60N 2/66 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013010680 23.01.2013JP 2013233537 11.11.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/051309 22.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/115787 31.07.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Inventeur
OGURA, Yumi
Hiroshima-shi, Hiroshima 736-0084, JP
KUWANO, Ryuji
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
SUGIMOTO, Eiji
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
NAKAMURA, Minoru
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
FUJITA, Etsunori
Hiroshima-shi, Hiroshima 736-0084, JP
KAWASAKI, Seiji
Hiroshima-shi, Hiroshima 736-0084, JP
INOUE, Katsuhiro
Hiroshima-shi, Hiroshima 736-0084, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.