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Brevet européen · EP2949543 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2949543
- Numéro de demande
- EP13893187
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2013
- Publié
- 2 déc. 2015
- Délivré
- 26 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 25 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B62B 7/08 (2006.01)//B62B 7/06 (2006.01)
- Priorité
- CN 201310398407 05.09.2013
- Demande PCT
- PCT/CN2013/090503 26.12.2013
- Publication PCT
- WO2015/032163 12.03.2015
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 26 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
HE, Xinjun
Kunshan Jiangsu 215331, CN
MA, Fusheng
Kunshan Jiangsu 215331, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.