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Brevet européen · EP2949560 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2949560
Numéro de demande
EP15163647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2012
Publié
2 déc. 2015
Délivré
26 oct. 2016
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B62K 3/00 (2006.01)
B62K 13/00 (2006.01)
Priorité
AT 500192011 22.12.2011
Divisionnaire de
EP12821098
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 22 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.12.2016

  7. 26 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2016

Parties

Titulaire

Scoot & Ride GmbH

SCOOT & RIDE GMBH

Steiffstrasse 1, A-4710 Grieskirchen, AT

Inventeur

Berndorfer, Wolfgang

4723 Natternbach, AT

Kirchschlager, Robert

4060 Leonding, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.