BEHÄLTERDICHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2949595 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2949595
- Numéro de demande
- EP14742855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2014
- Publié
- 2 déc. 2015
- Délivré
- 1 août 2018
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 51/22 (2006.01)B65D 5/74 (2006.01)B65D 47/10 (2006.01)B65D 47/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013012710 25.01.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/051580 24.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/115857 31.07.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 1 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
Parties
Inventeur
ISOGAI, Takamitsu
Tokyo 141-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.