BEHÄLTERVERSCHLUSS

Brevet européen · EP2949596 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2949596
Numéro de demande
EP14743921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2014
Publié
2 déc. 2015
Délivré
3 janv. 2018
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 51/22 (2006.01)
B65D 47/10 (2006.01)
B65D 47/12 (2006.01)
Priorité
JP 2013012712 25.01.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/051577 24.01.2014
Publication PCT
WO2014/115856 31.07.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 3 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2018

Parties

Titulaire

Tokan Kogyo Co., Ltd.

18-1, Higashigotanda 2-chome, Shinagawa-ku,, Tokyo 141-0022, JP

Inventeur

ISOGAI, Takamitsu

Tokyo 141-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.