COMPOSITION DE POLYURÉTHANE À TERMINAISONS NCO À BASE DE MDI NON THERMOFUSIBLE ET À FAIBLE TENEUR EN MONOMÈRE MDI, COMPRENANT AU MOINS UN COMPOSÉ ISOCYANATE DE VOLUME MOLAIRE PARTICULIER
Brevet européen · EP2949676 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2949676
- Numéro de demande
- EP15168429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2015
- Publié
- 2 déc. 2015
- Délivré
- 22 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/75 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08G 18/10 (2006.01)C08G 18/30 (2006.01)C09J 175/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1454822 28.05.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 6 juin 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- BOSTIK SA, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Bostik SA, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 06.06.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 29 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
2 entrées antérieures
- 11 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 11.04.2023
- 22 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
Parties
Inventeur
60750 Choisy au Bac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.