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Brevet européen · EP2949950 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2949950
- Numéro de demande
- EP14743854
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2014
- Publié
- 2 déc. 2015
- Délivré
- 11 avr. 2018
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 15/28 (2006.01)B23Q 3/06 (2006.01)B25B 5/16 (2006.01)B25B 5/06 (2006.01)F15B 15/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013022706 22.01.2013JP 2013108398 02.05.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/050633 16.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/115628 31.07.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 11 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.04.2018
Parties
Inventeur
YOKOTA, Hideaki
Kobe-shi Hyogo 651-2241, JP
YONEZAWA, Keitaro
Kobe-shi Hyogo 651-2241, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.