WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP2950030 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2950030
- Numéro de demande
- EP14770960
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2014
- Publié
- 2 déc. 2015
- Délivré
- 4 janv. 2017
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 3/00 (2006.01)F28D 9/02 (2006.01)F28D 9/00 (2006.01)F28F 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013055116 18.03.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/001128 03.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/147977 25.09.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 4 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2017
Parties
Inventeur
SHIGEMORI, Hideki
Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP
KITAGISHI, Koichi
Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP
HOTTA, Shozo
Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.