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Brevet européen · EP2950165 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2950165
Numéro de demande
EP15167140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2015
Publié
2 déc. 2015
Délivré
7 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04B 19/22 (2006.01)
G04B 19/25 (2006.01)
G04B 19/26 (2006.01)
G04B 27/00 (2006.01)
G04B 19/253 (2006.01)
G04B 13/02 (2006.01)
Priorité
EP 14170295 28.05.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  6. 16 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.04.2021

  7. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Titulaire

Omega SA

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Rebetez, Olivier

2842 Rossemaison

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.