BRENNSTOFFZELLE

Brevet européen · EP2950377 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2950377
Numéro de demande
EP14773527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2014
Publié
2 déc. 2015
Délivré
29 nov. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/04 (2016.01)
H01M 8/12 (2016.01)
Priorité
JP 2013061858 25.03.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/000607 05.02.2014
Publication PCT
WO2014/155928 02.10.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Titulaire

Sumitomo Precision Products Co., Ltd.

1-10, Fusou-cho, Amagasaki-shi, Hyogo 660-0891, JP

Inventeur

HIRAKAWA, Makoto

Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP

MIZUKAWA, Shigeru

Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.