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Brevet européen · EP2950563 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2950563
- Numéro de demande
- EP13876625
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2013
- Publié
- 2 déc. 2015
- Délivré
- 25 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H04W 76/14 (2018.01)H04W 4/08 (2009.01)H04L 29/06 (2006.01)H04N 7/15 (2006.01)H04W 8/00 (2009.01)H04W 12/06 (2009.01)
- Priorité
- CN 201310061334 27.02.2013
- Demande PCT
- PCT/CN2013/082243 26.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/131271 04.09.2014
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 25 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.01.2020
- 25 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2019
Parties
Inventeur
DING, Xuehua
Shenzhen Guangdong 518057, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.