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Brevet européen · EP2950666 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2950666
- Numéro de demande
- EP14702045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2014
- Publié
- 9 déc. 2015
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 2 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A23L 27/00 (2016.01)
- Priorité
- US 201361760591 P 04.02.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/051975 03.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/118354 07.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 2 sept. 2020
Titulaire
- Titulaire
- Firmenich SA, 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Inventeur
deceased, US
Plainsboro, New Jersey 08543, US
Plainsboro, New Jersey 08536, US
Plainsboro, New Jersey 08543, US
Plainsboro, New Jersey 08543, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.