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Brevet européen · EP2950697 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2950697
- Numéro de demande
- EP14703266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2014
- Publié
- 9 déc. 2015
- Délivré
- 6 mai 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/227 (2006.01)A61B 1/05 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 1/06 (2006.01)A61B 5/01 (2006.01)A61B 5/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 13000552 04.02.2013US 201361760507 P 04.02.2013EP 13000553 04.02.2013US 201361760511 P 04.02.2013EP 13001748 05.04.2013US 201361809048 P 05.04.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/000296 04.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/117957 07.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Inventeur
RUPPERSBERG, Peter
1807 Blonay
LEPPLE-WIENHUES, Albrecht
F-25300 Pontarlier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.