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Brevet européen · EP2950697 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2950697
Numéro de demande
EP14703266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2014
Publié
9 déc. 2015
Délivré
6 mai 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/227 (2006.01)
A61B 1/05 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 1/06 (2006.01)
A61B 5/01 (2006.01)
A61B 5/06 (2006.01)
Priorité
EP 13000552 04.02.2013
US 201361760507 P 04.02.2013
EP 13000553 04.02.2013
US 201361760511 P 04.02.2013
EP 13001748 05.04.2013
US 201361809048 P 05.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/000296 04.02.2014
Publication PCT
WO2014/117957 07.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Inventeur

RUPPERSBERG, Peter

1807 Blonay

LEPPLE-WIENHUES, Albrecht

F-25300 Pontarlier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.