OSTOMIEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2950760 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2950760
- Numéro de demande
- EP14702901
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 28 janv. 2014
- Publié
- 9 déc. 2015
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61F 5/44 (2006.01)A61F 5/441 (2006.01)A61F 5/445 (2006.01)
- Priorité
- GB 201301858 01.02.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/050212 28.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/118518 07.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 22 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 17 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Inventeur
Birmingham West Midlands B7 4AA, GB
Birmingham West Midlands B7 4AA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.