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Brevet européen · EP2950777 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2950777
- Numéro de demande
- EP14701730
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2014
- Publié
- 9 déc. 2015
- Délivré
- 23 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 23 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61P 1/02 (2006.01)A61K 8/43 (2006.01)A61Q 11/00 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 31/155 (2006.01)A61K 33/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 13153249 30.01.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/051421 24.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/118090 07.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 4 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
- 23 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.