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Brevet européen · EP2950870 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2950870
- Numéro de demande
- EP14702368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2014
- Publié
- 9 déc. 2015
- Délivré
- 27 mars 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/22 (2006.01)A61B 17/32 (2006.01)A61B 17/3207 (2006.01)A61M 25/10 (2013.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)A61M 25/01 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201313753968 30.01.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/011137 10.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/120414 07.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 27 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2019
Parties
Inventeur
PICCAGLI, Francesco
Santa Rosa, California 95403, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.