ZAHNBEHANDLUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2951019 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2951019
- Numéro de demande
- EP14707012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2014
- Publié
- 9 déc. 2015
- Délivré
- 19 déc. 2018
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 2/14 (2006.01)A61C 17/02 (2006.01)A61C 17/028 (2006.01)A61C 1/00 (2006.01)A61C 1/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201361760620 P 04.02.2013US 201361767741 P 21.02.2013US 201361767746 P 21.02.2013US 201361805110 P 25.03.2013US 201361864393 P 09.08.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/014732 04.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/121293 07.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
KHAKPOUR, Mehrzad
Laguna Hills, California 92653, US
CHEN, Jennifer
Laguna Hills, California 92653, US
DECHELETTE, Alexis
Laguna Hills, California 92653, US
BERGHEIM, Bjarne
Laguna Hills, California 92653, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.