NEUARTIGE MIKROBIOZIDE
Brevet européen · EP2951167 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2951167
- Numéro de demande
- EP14701752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2014
- Publié
- 9 déc. 2015
- Délivré
- 25 janv. 2017
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 401/06 (2006.01)C07D 401/08 (2006.01)A01N 43/50 (2006.01)A01N 43/653 (2006.01)
- Priorité
- EP 13153924 04.02.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/051621 28.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/118170 07.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 25 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.