ERHÖHTE TRANSGENEXPRESSION UND -VERARBEITUNG
Brevet européen · EP2951309 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2951309
- Numéro de demande
- EP14708935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2014
- Publié
- 9 déc. 2015
- Délivré
- 30 janv. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C12N 15/90 (2006.01)C12N 15/85 (2006.01)C07K 16/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361759802 P 01.02.2013US 201361800244 P 15.03.2013US 201361806634 P 29.03.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/000100 01.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/118619 07.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 03.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 30 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.01.2019
Parties
Inventeur
1228 Plan-les-Ouates
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Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.