WASSERMÜHLENRAD MIT EINZELSCHEIBENSCHNEIDROLLEN

Brevet européen · EP2951357 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2951357
Numéro de demande
EP13702023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2013
Publié
9 déc. 2015
Délivré
13 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E02F 3/20 (2006.01)
E02D 17/13 (2006.01)
E02F 3/24 (2006.01)
E02F 5/08 (2006.01)
E21B 10/50 (2006.01)
E02F 3/92 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2013/051672 29.01.2013
Publication PCT
WO2014/117814 07.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 10 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.02.2018

  6. 13 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

Parties

Titulaire

VSL International AG

Wankdorfallee 5, 3014 Bern

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

GILLARD, Jean-Christophe

Hong Kong, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.