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Brevet européen · EP2951434 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2951434
- Numéro de demande
- EP14711907
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2014
- Publié
- 9 déc. 2015
- Délivré
- 17 avr. 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 57/04 (2010.01)F03D 15/00 (2016.01)F03D 15/10 (2016.01)F16H 57/08 (2006.01)F16C 17/02 (2006.01)F16C 17/26 (2006.01)
- Priorité
- AT 500662013 30.01.2013
- Demande PCT
- PCT/AT2014/050029 27.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/117196 07.08.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 17 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
Parties
Inventeur
HÖLZL, Johannes Sebastian
4880 Berg im Attergau, AT
KARI, Alexander
5330 Fuschl am See, AT
HAGER, Gunther
4563 Ottsdorf am Ziehberg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.