MOTEUR POMPE HYDRAULIQUE A CYLINDRÉE FIXE OU VARIABLE

Brevet européen · EP2951436 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2951436
Numéro de demande
EP14708602
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2014
Publié
9 déc. 2015
Délivré
7 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F04B 1/047 (2006.01)
F03C 1/047 (2006.01)
F03C 1/26 (2006.01)
F16H 61/40 (2006.01)
F16H 39/04 (2006.01)
B60K 17/10 (2006.01)
F16H 39/00 (2006.01)
F16H 39/40 (2006.01)
Priorité
FR 1350949 04.02.2013
FR 1354562 22.05.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/050182 31.01.2014
Publication PCT
WO2014/118477 07.08.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Titulaire

Rabhi, Vianney

69006 Lyon, FR

Inventeur

Rabhi, Vianney

69006 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.