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Brevet européen · EP2951467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2951467
Numéro de demande
EP14711908
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2014
Publié
9 déc. 2015
Délivré
17 mai 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03D 15/00 (2016.01)
F16H 57/08 (2006.01)
F16C 33/10 (2006.01)
Priorité
AT 500672013 30.01.2013
Demande PCT
PCT/AT2014/050030 27.01.2014
Publication PCT
WO2014/117197 07.08.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 17 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2017

Parties

Inventeur

HAGER, Gunther

A-4563 Ottsdorf am Ziehberg, AT

HÖLZL, Johannes Sebastian

A-4880 Berg im Attergau, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.