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Brevet européen · EP2951467 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2951467
- Numéro de demande
- EP14711908
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2014
- Publié
- 9 déc. 2015
- Délivré
- 17 mai 2017
- Radié
- 31 janv. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F03D 15/00 (2016.01)F16H 57/08 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)
- Priorité
- AT 500672013 30.01.2013
- Demande PCT
- PCT/AT2014/050030 27.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/117197 07.08.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Inventeur
HAGER, Gunther
A-4563 Ottsdorf am Ziehberg, AT
HÖLZL, Johannes Sebastian
A-4880 Berg im Attergau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.