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Brevet européen · EP2951473 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2951473
Numéro de demande
EP14746877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2014
Publié
9 déc. 2015
Délivré
30 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F16K 3/04 (2006.01)
F16K 31/04 (2006.01)
F16K 1/226 (2006.01)
F16K 3/10 (2006.01)
F16K 49/00 (2006.01)
Priorité
US 201313753019 29.01.2013
Demande PCT
PCT/US2014/011953 17.01.2014
Publication PCT
WO2014/120474 07.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 7 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 07.12.2019

  6. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Inventeur

HILL, Gordon

Arlington, Massachusetts 02475, US

PISERA, Jaroslaw W.

Boulder, Colorado 80301, US

LUCAS, Paul D.

Melrose, Massachusetts 02176, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.