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Brevet européen · EP2952011 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2952011
Numéro de demande
EP14705195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2014
Publié
9 déc. 2015
Délivré
23 déc. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 1/22 (2006.01)
H04R 1/30 (2006.01)
Priorité
GB 201303516 27.02.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/053222 19.02.2014
Publication PCT
WO2014/131669 04.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  2. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Inventeur

DODD, Mark

Woodbridge Suffolk IP12 2DD, GB

OCLEE-BROWN, Jack Anthony

Tonbridge Kent TN12 6AE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.