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Brevet européen · EP2952011 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2952011
- Numéro de demande
- EP14705195
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2014
- Publié
- 9 déc. 2015
- Délivré
- 23 déc. 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 1/22 (2006.01)H04R 1/30 (2006.01)
- Priorité
- GB 201303516 27.02.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/053222 19.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/131669 04.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 23 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
Parties
Inventeur
DODD, Mark
Woodbridge Suffolk IP12 2DD, GB
OCLEE-BROWN, Jack Anthony
Tonbridge Kent TN12 6AE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.