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Brevet européen · EP2952015 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2952015
- Numéro de demande
- EP13702426
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2013
- Publié
- 9 déc. 2015
- Délivré
- 30 oct. 2019
- Radié
- 16 oct. 2024
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2013/051606 29.01.2013
- Publication PCT
- WO2014/117801 07.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2024
Date de radiation
- Date de radiation
- 31.01.2020 → 16.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 30 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.