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Brevet européen · EP2952068 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2952068
Numéro de demande
EP14746140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2014
Publié
9 déc. 2015
Délivré
30 déc. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05G 1/02 (2006.01)
G01N 21/01 (2006.01)
G01N 21/84 (2006.01)
G01V 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201361759211 P 31.01.2013
Demande PCT
PCT/US2014/014198 31.01.2014
Publication PCT
WO2014/121097 07.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  2. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  3. 30 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

Parties

Titulaire

Rapiscan Systems, Inc.

2805 Columbia Street, Torrance, CA 90503, US

Inventeur

MORTON, Edward, James

Guildford, Surrey GU1 2SL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.