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Brevet européen · EP2952112 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2952112
Numéro de demande
EP15169918
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2015
Publié
9 déc. 2015
Délivré
18 avr. 2018
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/22 (2006.01)
A42B 3/04 (2006.01)
Priorité
JP 2014117265 06.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 18 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

Parties

Titulaire

Shoei Co., Ltd.

SHOEI CO., LTD.

8-5, Ueno 5-chome, Taito-ku, Tokyo, JP

Inventeur

ISOBE, Eiji

Taito-ku, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.