ORTHOGNATISCHES IMPLANTAT
Brevet européen · EP2952145 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2952145
- Numéro de demande
- EP15173790
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 1 avr. 2011
- Publié
- 9 déc. 2015
- Délivré
- 20 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/15 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- US 770088 29.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 17 juin 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 16 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.11.2017
- 20 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.