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Brevet européen · EP2952191 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2952191
- Numéro de demande
- EP15175258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2010
- Publié
- 9 déc. 2015
- Délivré
- 22 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61K 31/473 (2006.01)A61K 31/44 (2006.01)A01N 43/42 (2006.01)A61K 47/02 (2006.01)A61P 15/10 (2006.01)A61P 25/16 (2006.01)
- Priorité
- US 186445 P 12.06.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 15 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.09.2025
- 15 sept. 2025
Fusionné
- Titulaire
- Sunovion Pharmaceuticals Inc., 84 Waterford Drive, Marlborough, MA 01752, Etats-Unis d'Amérique → Sumitomo Pharma America, Inc., 84 Waterford Drive, Marlborough, MA 01752, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 15.09.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
3 entrées antérieures
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 24 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 24.11.2018
- 22 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
Parties
Inventeur
Oakville, Ontario L6H 0B9, CA
Toronto, Ontario M4W 2V8, CA
Winchester, Massachusetts 01890, US
Ann Arbor, MI 48103, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.