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Brevet européen · EP2952278 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2952278
- Numéro de demande
- EP13873278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2013
- Publié
- 9 déc. 2015
- Délivré
- 11 mars 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 51/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2013/051875 29.01.2013
- Publication PCT
- WO2014/118881 07.08.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 11 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
Parties
Inventeur
TAKAI, Kazuteru
Toyokawa-shi Aichi 441-1231, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.