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Brevet européen · EP2952488 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2952488
- Numéro de demande
- EP14745582
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2014
- Publié
- 9 déc. 2015
- Délivré
- 22 janv. 2020
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C03C 8/02 (2006.01)C03C 8/04 (2006.01)C03C 8/08 (2006.01)C03C 3/062 (2006.01)C03C 3/12 (2006.01)C03C 3/16 (2006.01)C03C 8/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201361759630 P 01.02.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/051854 28.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/119579 07.08.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 22 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
Parties
Inventeur
PATELKA, Maciej
Byfield, Massachusetts 01922, US
DIETZ, Raymond
Byfield, Massachusetts 01922, US
SAKAI, Noriyuki
Niigata-shi Niigata 950-3131, JP
YAMAGUCHI, Hiroshi
Niigata-shi Niigata 950-3131, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.